Conditions d'utilisation

Cet accord a été révisé pour la dernière fois le 20 décembre 2013

Bienvenue sur Spinlister, un marché de location d'équipement de sports de plein air en pair à pair (le « Site » ) fourni par Spinlister, LLC ( « Spinlister » « nous » ). Ces Conditions d'Utilisation (Conditions) décrivent les modalités et conditions qui régissent votre utilisation et votre participation aux services de Spinlister, incluant notre Site, les widgets web, les flux, les applications logicielles pour appareil mobile (Apps), les applications pour les sites web et services tiers, et tout autre service web ou mobile ou application offerte par Spinlister (collectivement désignées comme le « Service » ).

Aux fins de ces Conditions, « vous » désigne chaque personne utilisant le Service. Tous les visiteurs, utilisateurs, et autres qui accèdent au Site et/ou au Service, y compris vous et toutes personnes à qui vous permettez d'utiliser votre compte, peuvent être désignés comme « Utilisateur » dans ces Conditions.

En accédant ou en utilisant le Service, vous convenez d'être tenu par les présentes conditions, et par leurs modifications périodiques. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder au Site ou au Service.

Notre service ; Comptes de membre

Spinlister fournit un forum et un service pour vous connecter avec les propriétaires de matériel de sports de plein air, comme un vélo, des skis de neige ou une planche de snowboard (chacun un « moyen de transport ») qui souhaitent mettre leurs équipements disponibles pour la location (« annonceurs ») et les personnes intéressées à la location d'un moyen de transport (« locataires »). Pour louer ou inscrire un moyen à la liste de Spinlister, vous devrez établir un compte de membre (« Compte »). En demandant un compte, vous nous donnez la permission de divulguer certains de vos renseignements personnels à des tiers à des fins de vérification, et d'obtenir des informations supplémentaires à votre sujet. Spinlister peut accepter ou rejeter les demandes de compte à notre seule discrétion.

Votre compte est pour votre usage personnel seulement. Vous ne pouvez créer un compte au nom d'une entreprise ou d'une entité. Vous ne pouvez pas utiliser le compte d'un autre membre, autoriser quiconque à utiliser votre compte, ou céder ou transférer votre compte à une autre personne ou entité. Lors de la demande et de la création de votre compte, vous devez fournir des informations exactes et complètes, et garder ces informations à jour et précises tout au long de la durée de ces Conditions. Vous êtes seul responsable de l'activité qui se produit dans votre compte, et vous devez garder votre mot de passe sécurisé. Vous devez informer Spinlister immédiatement de toute violation de la sécurité ou de l'utilisation non autorisée de votre compte. Spinlister ne sera pas responsable des pertes causées par toute utilisation non autorisée de votre compte.

Vous pouvez contrôler votre profil de membre et votre interaction avec le service en modifiant les options figurant sur votre page de paramètres. En fournissant à Spinlister votre adresse e-mail, vous acceptez que nous utilisions cette adresse pour vous envoyer des e-mails liés au service, notamment les notifications requises par la loi, en remplacement d'une communication par courrier postal. En fournissant à Spinlister votre numéro de téléphone portable, vous acceptez que nous utilisions ce numéro pour vous envoyer des sms liés au service. Vous ne pouvez pas refuser de recevoir des e-mails ou sms liés au service. Nous pouvons aussi utiliser votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone portable pour vous envoyer d'autres messages, comme des modifications dans les paramètres du service et des offres spéciales. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages, vous devez vous en désengager ou modifier vos préférences sur votre page de paramètres. Un désengagement pourrait vous empêcher de recevoir des messages concernant des mises à jour, des améliorations et des offres.

If you rent from a Shop, we will also share your contact information with that shop to enable them to communicate with you and to provide service and marketing messages. To opt out of receiving messages from the shop, you will have to contact the bike shop directly.

Polices et Procédures ; Confirmations de Location ; Avis.

Lorsque vous utilisez le Service pour une Location, il vous sera demandé d'accepter un contrat de location. Le Contrat de Location est un accord entre un Annonceur et un Loueur. Spinlister n'est pas partie au Contrat de Location.

Les Loueurs et les Annonceurs sont encouragés à soumettre leur avis au service suite à l'achèvement de chaque Location. Nous pourrions vous bloquer de toute utilisation future du Service jusqu'à ce que vous ayez soumis votre avis.

Règles du service

En utilisant le Service ou l'App, vous vous engagez à ne participer à aucune des activités prohibées suivantes :

  1. copier, distribuer, ou révéler toute partie du Service sur tout support, incluant sans limitation par tout « grattage » automatisé ou non-automatisé ;
  2. utiliser tout système automatisé, y compris sans limitation les « robots » , « araignées » , « lecteurs hors-ligne » , etc., pour accéder le Service d'une façon envoyant plus de messages de requêtes aux serveurs de Spinlister qu'un humain peut raisonnablement produire dans le même laps de temps en utilisant un navigateur web en ligne conventionnel sauf que Spinlister accorde aux opérateurs de moteurs de recherche publics la permission révocable d'utiliser des araignées pour copier du contenu de Spinlister.com dans le seul but et dans la seule étendue nécessaire pour créer des indices du contenu disponibles publiquement, mais aucun cache ni archives de ces contenus ;
  3. transmettre des courriers indésirables, des chaînes, ou d'autres e-mails non-sollicités ;
  4. tenter d'interférer, de compromettre l'intégrité ou la sécurité du système, ou de déchiffrer toute transmission depuis ou vers les serveurs exécutant le Service ;
  5. utiliser le Site, l'App ou le Service d'aucune manière que ce soit pour mettre en échec ou se procurer une location à l'extérieur du Service ou pour éviter les frais payables à Spinlister en rapport avec votre utilisation du Service ;
  6. réaliser toute action qui impose, ou pourrait imposer à notre seule discrétion une charge non raisonnable ou disproportionnée sur notre infrastructure ;
  7. télécharger des données invalides, des virus, des vers ou d'autres agents logiciels au moyen du Service ;
  8. collecter ou recueillir toute information personnellement identifiable, y compris les noms de compte, à partir du Service ;
  9. utiliser le Service à toutes fins de sollicitations commerciales ;
  10. emprunter l'identité d'une autre personne ou donner une impression incorrecte de votre affiliation avec une personne ou une entité, commettre une fraude, dissimuler ou tenter de dissimuler votre identité ;
  11. interférer avec le bon fonctionnement du Service ;
  12. accéder à tout contenu du Service au moyen de toute technologie ou moyen autre que ceux fournis ou autorisés par le Service ;
  13. ou contourner les mesures que nous pourrions utiliser pour empêcher ou limiter l'accès au Service, y compris sans limitation des fonctionnalités qui empêchent ou limitent l'utilisation ou la copie de tout contenu ou font respecter des limitations sur l'utilisation du Service ou de son contenu.

Spinlister pourrait de façon permanente ou temporaire mettre fin à, suspendre, ou refuser d'une autre façon votre accès au Service sans avertissement ni responsabilité pour quelque raison que ce soit, y compris dans le cas où, à la seule décision de Spinlister, vous violez quelque clause de ces Conditions que ce soit. Spinlister se réserve aussi le droit de retirer ou de suspendre les annonces pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de violation ou de violation présumée de ces Conditions. Tous les aspects du Service sont sujets à modification ou élimination à la seule discrétion de Spinlister. Spinlister se réserve le droit d'interrompre le service avec ou sans avertissement préalable pour quelque raison que ce soit. Vous acceptez que Spinlister n'assumera aucune responsabilité envers vous en cas d'interruption du Service, de retard ou de défaillance. »

Contenu Utilisateur

Certaines zones du Service pourraient vous autoriser à publier un avis, des commentaires, des questions, des images et d'autres informations ( « Contenu Utilisateur » ). Vous êtes le seul responsable pour tout Contenu Utilisateur que vous téléchargez, publiez, affichez, attachez, ou rendez disponible d'une autre façon (ci-après, « publiez » ) sur le Service, et vous acceptez que nous ne jouons seulement qu'un rôle passif dans la distribution et la publication de votre Contenu Utilisateur. Vous comprenez que Spinlister ne garantit aucune confidentialité en ce qui concerne tout Contenu Utilisateur.

Vous acceptez de ne publier aucun Contenu Utilisateur qui : (i) pourrait créer un risque de dommage, de perte, de blessure physique ou morale, de détresse émotionnelle, de mort, de handicap, de défigurement, ou de maladie physique ou mentale pour vous, ou à toute autre personne ou à tout animal ; (ii) pourrait créer un risque de tout autre perte ou dommage à toute personne ou propriété ; (iii) tente d'exploiter ou de nuire à des enfants en les exposant à du contenu inapproprié, en demandant des détails à caractère personnel ou autres ; (iv) pourrait constituer ou contribuer à un crime ou un délit ; (v) contient toute information ou tout contenu que nous jugeons illégal, nuisible, injurieux, raciste ou ethniquement offensant, diffamatoire, portant atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, harcelant, humiliant pour d'autres personnes (publiquement ou non), diffamatoire, menaçant, profane, ou autrement répréhensible ; (vi) contient toute information ou contenu qui est illégal (incluant, sans limitation, la divulgation d'informations privilégiées protégées aux termes des lois sur les valeurs mobilières ou des secrets commerciaux d'une autre partie) ; (vii) contient toute information ou tout contenu que vous n'avez pas le droit de rendre disponible au titre d'une loi ou d'une relation contractuelle ou fiduciaire ; (viii) contient des informations de contact ou toute autre information aux fins de contourner le Service ou d'éviter les frais en lien avec votre utilisation du Service ; ou qui (ix) contient toute information ou contenu que vous savez ne pas être correct et actuel.

Vous acceptez que tout Contenu Utilisateur que vous publiez ne viole et ne violera aucun droit d'un tiers, incluant sans limitation tous Droits de Propriété Intellectuelle (tels que définis ci-dessous), droits de publicité et de confidentialité. Spinlister se réserve le droit, sans y être obligé, de rejeter et/ou de retirer tout Contenu Utilisateur que Spinlister pense, à sa seule discrétion, être en violation de ces dispositions.

Aux fins de ces Conditions, « Droits de Propriété Intellectuelle » signifie tous les droits de brevet, droits d'auteur, droits moraux, droits de publicité, la marque, les droits de marques et de présentation, l'écart d'acquisition, les secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle accordés ou qui entreront en vigueur, et toutes les applications et les enregistrements, renouvellements et extensions de ceux-ci, en vertu des lois d'une province, d'un territoire, d'un état ou d'un pays.

Spinlister n'assume aucune responsabilité pour tout Contenu de l'Utilisateur que vous ou d'autres utilisateurs ou tiers postent ou envoient sur le service. Vous comprenez et acceptez que toute perte ou dommage de toute nature qui se produit à la suite de l'utilisation de tout Contenu de l'Utilisateur que vous envoyez, mettez en ligne, téléchargez, diffusez en streaming, postez, transmettez, affichez ou rendez disponible d'une autre manière ou y accédez par votre utilisation de service, est de votre seule responsabilité. Spinlister n'est pas responsable de toute exposition publique ou usage abusif de votre Contenu de l'utilisateur. Vous comprenez et reconnaissez que vous pouvez être exposé à du Contenu de l'Utilisateur qui soit inexact, offensant, indécent, choquant ou inapproprié pour les enfants, et vous acceptez que Spinlister ne sera pas responsable des dommages auxquels vous prétendez vous exposer en raison de ce Contenu de l'utilisateur.

D'autres utilisateurs

Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres utilisateurs de Spinlister. Nous nous réservons le droit, mais n'avons aucune obligation, de surveiller les disputes entre vous et d'autres utilisateurs. Spinlister n'assume aucune responsabilité pour vos interactions avec d'autres utilisateurs, ou pour toute action ou inaction des utilisateurs, en ce qui concerne les locations ou le Service. Vous reconnaissez que Spinlister n'offre pas de services de transport. Au lieu de cela, le Service permet aux locataires et aux propriétaires de traiter les locations directement les uns avec les autres. Bien que nous puissions faciliter des transactions réussies et la résolution de disputes, nous ne garantissons pas la qualité, la sécurité, la véracité ou l'exactitude des locations, du Contenu de l'utilisateur, ou d'autres services ou transactions disponibles par l'intermédiaire du Service.

Si vous avez un litige avec un ou plusieurs utilisateurs, vous nous libérez (et nos dirigeants, administrateurs, agents, filiales et employés) de réclamations, demandes et dommages (réels et indirects) de toute nature, connus et inconnus, découlant de ou de quelque façon liés à ces litiges ou de votre utilisation des Services. Si vous êtes un résident de la Californie, vous renoncez au Code civil de la Californie §1542, qui dit : « Une exonération générale ne se étend pas aux réclamations dont le créancier ne connaît pas ou ne soupçonne pas l'existence en sa faveur au moment de l'exécution de la libération, qui, si connue par lui ou elle doit avoir une incidence importante sur son accord avec le débiteur. »

Octroi de licence

Vous conservez tous vos droits de propriété sur votre Contenu de l'utilisateur. En publiant tout le Contenu de l'utilisateur sur le Service, vous accordez expressément, et vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d'accorder, à Spinlister une licence libre, qui peut être sous-licenciée, transférable, perpétuelle, irrévocable, non exclusive, dans le monde entier, pour utiliser, reproduire, modifier, publier, lister les informations concernant, modifier, traduire, distribuer, exécuter publiquement, afficher publiquement, et faire des œuvres dérivées de tout ce Contenu de l'utilisateur et votre nom, voix, et/ou ressemblance tels que contenus dans votre Contenu de l'utilisateur, en tout ou en partie, et sous toute forme, média ou technologie, que ce soit maintenant connu ou perfectionnée désormais, pour une utilisation dans le cadre des affaires de Spinlister (et ses successeurs et affiliées). Vous accordez également à chaque utilisateur du service une licence non-exclusive pour accéder à votre contenu d'utilisateur via le Service, et à utiliser, reproduire, distribuer, afficher et exécuter le Contenu de l'Utilisateur conformément à la fonctionnalité du Service et sous ces conditions.

Frais ; Facturation ; Paiements

Grille tarifaire et politiques de facturation. Vous acceptez les frais et charges, les conditions de vente, les politiques de paiement et de facturation applicables à votre utilisation du Service comme indiqué dans nos contrat de location. Spinlister peut ajouter de nouveaux services pour les frais et charges supplémentaires, ou modifier les droits pour les services existants, à tout moment à sa seule discrétion. Tous les frais et charges pour votre utilisation du Service sont non remboursables, sauf si cela est expressément indiqué dans le contrat de location.

Paiements. Si vous êtes un annonceur, vous pouvez régler les frais de location pour votre moyen de transport autorisé par le Service ; à condition que vous deviez inscrire votre moyen de transport pour une valeur nominale (c'est à dire, vous ne pouvez pas inscrire votre moyen de transport gratuitement). Lors de l'établissement de votre compte, on vous demandera de choisir une méthode de paiement. Spinlister vous remettra les paiements dus ci-dessous (a) si vous choisissez de payer par chèque, au plus tard trente (30) jours après la fin de chaque mois civil au cours duquel le montant des honoraires reçus et qui vous sont dus sont supérieurs à 50,00 $ ou (ii) si vous choisissez de payer par Paypal, au plus tard trente (30) jours après la fin de chaque mois civil au cours duquel le montant des frais qui vous sont dus sont reçus. Spinlister se réserve le droit de retenir le paiement ou charger sur votre compte les sommes normalement dues à nous sous ces Conditions, ou toutes les sommes dues à la suite d'une violation de ces termes par vous, en attendant une enquête raisonnable de Spinlister d'une telle violation. Pour assurer le paiement correct, vous êtes seul responsable de fournir et de garder précises les informations de contact et de paiement associées à votre compte, ce qui peut inclure les informations fiscales requises pour certains annonceurs dont les paiements annuels dépasseront 500 $, ou disposition contraire par la loi applicable. Si nous croyons que nous sommes obligés d'obtenir des informations fiscales et vous ne nous fournissez pas ces informations après notre demande, nous pouvons retenir vos paiements jusqu'à ce que vous fournissiez ces informations ou nous assuriez d'une autre manière que vous n'êtes pas une personne ou entité dont nous sommes tenus d'obtenir des renseignements fiscaux. Tous les frais bancaires liés aux chèques retournés ou annulés en raison d'une erreur ou omission de contact ou d'information de paiement peuvent être déduits du paiement récemment effectué. Vous acceptez de payer tous les impôts ou taxes applicables imposés par une entité publique dans le cadre de votre participation dans la fonction. Si vous contestez tout paiement effectué ci-dessous, vous devez en informer Spinlister par écrit dans les trente (30) jours d'un tel paiement ; le défaut de notification à Spinlister entraînera votre renonciation à toute contestation relative à un tel paiement contesté. Le paiement doit être calculé uniquement sur la base des registres tenus par Spinlister. Aucune autre mesure ou statistique de toute nature ne sera acceptée par Spinlister et n'aura aucun effet en vertu de ces Conditions.

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Spinlister reserves the right to withhold payment or charge back to your account any amounts otherwise due to us under these Terms, or any amounts due as a result of a breach of these Terms by you, pending Spinlister's reasonable investigation of such breach. To ensure proper payment, you are solely responsible for providing and maintaining accurate contact and payment information associated with your account, which may include required tax information for certain Listers whose annual payments will exceed $500, or as otherwise required by applicable law. If we believe that we are obligated to obtain tax information and you do not provide this information to us after we have requested it, we may withhold your payments until you provide this information or otherwise satisfy us that you are not a person or entity from whom we are required to obtain tax information. Any bank fees related to returned or canceled checks due to a contact or payment information error or omission may be deducted from the newly issued payment. You agree to pay all applicable taxes or charges imposed by any government entity in connection with your participation in the Service. If you dispute any payment made hereunder, you must notify Spinlister in writing within thirty (30) days of any such payment; failure to so notify Spinlister shall result in your waiver of any claim relating to any such disputed payment. Payment shall be calculated solely based on records maintained by Spinlister. No other measurements or statistics of any kind shall be accepted by Spinlister or have any effect under these Terms.

Disponibilité

Spinlister met en œuvre des efforts raisonnables pour s'assurer que le site est disponible 24 heures par jour, 7 jours par semaine. Cependant, il y aura des occasions où le site peut être interrompu pour maintenance, mises à niveau et réparations d'urgence ou en raison d'échec des liens de télécommunications et des équipements qui sont hors du contrôle de Spinlister. Spinlister mettra en œuvre des efforts commercialement raisonnables pour minimiser ces perturbations où il soit sous le contrôle raisonnable de Spinlister. Vous acceptez que Spinlister ne doit pas être tenue responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site ou du Service. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LE SITE ET le SERVICE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. Vous êtes responsable d'obtenir l'accès au Site et tous les frais de tiers (tels que le fournisseur de services Internet ou les frais de temps d'antenne) que vous engagez.

Propriété Exclusive des Droits

Le Site et tout logiciel utilisé en relation avec le site contiennent des informations exclusives et confidentielles qui sont protégées par les lois de propriété intellectuelle dans les territoires applicables. Vous reconnaissez et acceptez que les informations et documents présentés sur le Site sont protégés par des droits d'auteur, des marques de commerce, des marques de service, des brevets ou d'autres droits de propriété et lois. Sauf expressément autorisé par la loi applicable ou autorisé par nous, vous vous engagez à ne pas modifier, vendre, distribuer, transmettre, diffuser, exécuter publiquement ou créer des œuvres dérivées basées sur le site, en tout ou en partie. Toute utilisation commerciale du Site, ou toute partie de celle-ci, par vous est strictement interdite.

Spinlister vous accorde un droit et une licence personnelle, non transférable et non exclusive pour utiliser le site sur un ordinateur ou un autre dispositif Internet ; à condition que vous ne (et ne le lui permettiez pas à un tiers) copiez, reproduisiez, distribuiez, décompiliez ni exploitiez tout contenu, code, données ou documents sur le Site. Vous acceptez de ne pas modifier le Site d'aucune manière ou façon, ni d'utiliser des versions modifiées du site à des fins. Nous n'accordons aucune licence ni n'importe quelle autre autorisation à aucun utilisateur d'utiliser nos noms commerciaux, marques de commerce, marques de service ou d'autres marques ou logos ou ceux de nos partenaires sans notre accord écrit exprès séparé. Les marques de tiers sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Toutes les questions, commentaires, suggestions ou matériel soumis à nous à travers le site deviendront notre propriété exclusive. Nous posséderons tous les droits sur ces matériaux, et aurons le droit absolu d'utiliser, publier et diffuser d'une autre manière ces informations à quelque fin, sans attribution ni compensation.

Liens externes

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Amendement

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de temps en temps sans préavis. Votre utilisation continue du site constitue une acceptation de toutes les corrections, ajouts ou modifications de ces Conditions.

Admissibilité

Ce service est destiné uniquement aux personnes de (18) ans ou plus, et toute inscription, utilisation ou accès au Service par toute personne de moins de 18 ans est strictement interdit. Spinlister se réserve le droit de limiter ou restreindre l'accès par toute personne, à notre seule discrétion.

Confidentialité

Nous nous préoccupons de la confidentialité de nos utilisateurs. Notre politique de confidentialité [hyperlink] décrit comment nous utilisons et protégeons vos informations. En utilisant le service, vous consentez à ce que vos données personnelles soient collectées, utilisées, transférées et traitées aux États-Unis.

Sécurité

Nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles commercialement raisonnables destinées à protéger vos renseignements personnels contre la perte accidentelle et contre l'accès, l'utilisation, la modification ou la divulgation non autorisés. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que des tiers non autorisés ne seront jamais capables de vaincre ces moyens ou utiliseront vos renseignements personnels à des fins inappropriées. Vous reconnaissez que vous fournissez vos renseignements personnels à vos propres risques.

Indemnité

Vous vous engagez à indemniser et exonérer Spinlister et ses filiales, agents, concédants, les gestionnaires, et d'autres sociétés affiliées, leurs employés, agents, entrepreneurs, dirigeants et administrateurs, de et contre toute réclamation, dommages, obligation, perte, responsabilité, des coûts ou de la dette et des dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat) découlant de : (i) votre utilisation et accès au service, y compris les données ou le contenu transmis ou reçu par vous ; (ii) votre violation de tout terme de ces conditions, y compris, sans limitation, votre violation de quelconque des déclarations et garanties ci-dessus ; (Iii) votre violation de tout droit de tiers, y compris, sans limitation, tout droit de la vie privée, les droits de publicité ou les droits de propriété intellectuelle ; (iv) votre violation de toute loi, règle ou réglementation des États-Unis ou tout autre pays ; (v) des demandes de dommages qui surviennent à la suite de tout votre contenu de l'utilisateur ou tout ce qui est soumis par l'intermédiaire de votre compte ; (vi) l'accès et l'utilisation du service par toute autre partie avec votre nom d'utilisateur ou mot de passe unique ou autre code de sécurité approprié. Vous défendrez Spinlister de et contre toute affirmation à la demande de Spinlister.

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Le Service est contrôlé et exploité de ses installations aux États-Unis. Spinlister ne présente aucune observation que le service soit approprié pour l'utilisation dans d'autres endroits. Ceux qui accèdent ou utilisent le Service d'autres juridictions le font de leur propre gré et sont entièrement responsables de la conformité avec toutes les lois et règlements des États-Unis et locaux applicables, y compris mais non limité aux règlements d'exportation et d'importation. Vous ne pouvez pas utiliser le Service si vous êtes un résident d'un pays sous embargo par les États-Unis, ou êtes une personne ou une entité étrangère bloquée ou refusée par le gouvernement des États-Unis. Sauf indication contraire explicite, tous les matériaux trouvés sur le Service sont uniquement rapportés à des personnes, des entreprises ou d'autres entités situées aux États-Unis.

Droit applicable

Le service et ces conditions sont régis par les lois de l'État de Californie, sans donner effet aux principes de conflit de lois. Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation doit être jugée invalide, illégale ou non exécutoire, les autres dispositions ne doivent en aucune façon être affectées ou diminuées. Tout litige découlant de votre utilisation de ce site sera porté exclusivement devant les tribunaux de l'État compétent ou les tribunaux fédéraux de l'État de Californie. Les personnes qui choisissent d'accéder à ce site d'autres endroits le font de leur propre initiative, et sont responsables du respect des lois locales, si et dans la mesure où les lois locales soient applicables. Indépendamment de toute loi contraire, toute réclamation ou cause d'action découlant de ou liée à l'utilisation du Service ou de ces Conditions doit être déposée dans un (1) an après la réclamation ou cause d'action survenue ou être bannie pour toujours. Si vous êtes un annonceur et avez une réclamation contre un locataire, le contrat de location prévoit que vous devez nous en informer avant le premier de (a) deux semaines de la restitution de votre moyen de transport en relation avec cette location, ou (b) le début d'une location ultérieure pour le même moyen de transport.

Contactez

Tous les commentaires, questions ou suggestions, incluant un rapport de toute violation de ces Conditions, doivent nous être fournis à [email protected]

Notification DMCA

Puisque nous respectons les droits du propriétaire du contenu, la politique de Spinlister est de répondre de façon appropriée aux avis de violation présumée répondant aux conditions du Digital Millennium Copyright Act de 1998 ( « DMCA » ). Si vous pensez que votre travail couvert par les droits d'auteur a été copié et rendu accessible via le Service contrairement au principe de respect des droits d'auteur, merci de contacter l'agent des droits d'auteur de Spinlister comme indiqué dans le DMCA. Pour que votre plainte soit valide sous le régime du DMCA, vous devez fournir les renseignements suivants par écrit

  • Une signature électronique ou physique d'une personne autorisée à agir au nom du détenteur du droit d'auteur ;
  • L'identification de l'œuvre protégée dont vous estimez que le droit d'auteur a été enfreint ; L'identification du matériel qui fait l'objet de la prétendue infraction et l'endroit où il se trouve dans le Service ;
  • Des renseignements raisonnablement suffisants pour permettre à Spinlister de vous contacter, tels que votre adresse, numéro de téléphone, et adresse e-mail ;
  • Une déclaration de votre part indiquant que vous estimez de bonne foi que l’usage contesté n’est pas autorisé par le titulaire du droit d’auteur, son représentant ou la loi ;
  • et une attestation qui, sous peine de parjure, déclare que les informations ci-dessus sont exactes et que vous êtes le détenteur du droit d'auteur ou que vous êtes autorisé à agir pour le compte du détenteur.

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